Les fichiers soustraits par Hervé Falciani à HSBC Private Bank, à Genève, ont été passés au crible par des journalistes de plus de 40 pays. Leurs enquêtes révèlent des pratiques systématiques d'évasion fiscale. La banque a notamment abrité, jusqu'à récemment, l’argent de narcotrafiquants et de financiers du terrorisme.
Ces données subtilisées en 2008 à la filiale suisse de la banque britannique HSBC contiennent des informations sur plus de 106'000 clients d'environ 200 pays. Totalisant des dépôts de quelque 100 milliards de dollars, elles avaient été obtenues par "Le Monde". Le quotidien français les avait alors partagées avec le réseau du Consortium international des journalistes d’investigation (ICIJ).
Plus de 140 journalistes issus d'une cinquantaine de médias ont ainsi pu se pencher sur les entrailles de la banque privée genevoise. En Suisse, "L’Hebdo", "Le Temps", "Le Matin Dimanche", le "Tages-Anzeiger" et la "SonntagsZeitung" ont participé à cette opération, baptisée SwissLeaks. Leurs enquêtes ont été publiées lundi, "L'Hebdo" y consacrant une édition électronique spéciale.
Sources sûres
Les fichiers consultés par les rédactions contiennent les bases de données clients (noms, dates de naissance, numéros de passeport, etc), les notes des banquiers et les numéros IBAN des comptes, des mouvements bancaires, notamment. Selon les différents médias, il n'y a aucun doute sur leur authenticité.
On trouve notamment dans ces fichiers des Saoudiens suspectés d’avoir financé Oussama ben Laden dans les années 2000, des barons de la drogue ainsi que des trafiquants appartenant à des réseaux de blanchiment, d'après les enquêtes de ces journalistes. S'y mêlent également ventes d’armes et commerce illicite de diamants.
Hervé Falciani avait dérobé ces fichiers confidentiels pour les transmettre aux autorités fiscales françaises. L'ex-salarié de HSBC, qui a la double nationalité franco-italienne, a été inculpé en 2009 pour vol de données par la justice helvétique, qui a lancé un mandat d'arrêt international. M. Falciani a été arrêté à Barcelone en 2012. Un tribunal espagnol a toutefois refusé son extradition.
Plusieurs procédures
En France, HSBC Private Bank a déjà été mise en examen fin novembre pour démarchage bancaire et financier illicite et blanchiment de fraude fiscale en 2006 et 2007. Une caution de 50 millions d'euros (52 millions de francs) lui a été demandée par les juges.
"Le Parquet national financier est en train d'analyser les éléments" publiés lundi dans "Le Monde", a indiqué à Reuters une source judiciaire. "Il en tirera toutes les conséquences qui paraissent devoir s'imposer."
Les listings des détenteurs français de comptes en Suisse de la banque HSBC avaient été transmis en 2010 aux autorités belges et françaises.
Cinq "dossiers" liés à ces listings ont été mis en lumière et sont "en cours", précise une source judiciaire. Parmi eux, celui d'Arlette Ricci, héritière des parfums Nina Ricci, qui sera jugée pour fraude fiscale le 16 février prochain à Paris.
La justice belge a également entamé une procédure similaire en novembre dernier. Le juge chargé de l'enquête a déclaré lundi qu'il envisageait de lancer un mandat d'arrêt contre la direction de la filiale suisse d'HSBC en raison de son refus de coopérer. "La banque refuse de donner les informations demandées", a déclaré une porte-parole du parquet.
Mea culpa de la banque
"HSBC Private Bank a accueilli un certain nombre de clients qui n’étaient pas entièrement en règle avec leurs obligations fiscales", admet la banque dans les colonnes du "Matin Dimanche", selon une position écrite consultée par l'ats. L'établissement indique que la "culture de compliance et les standards de due diligence chez HSBC Suisse étaient nettement plus bas qu’aujourd’hui".
Franco Morra, patron de l'établissement genevois, affirme en outre que la haute direction a procédé à une refonte complète de ses activités, passant également par la clôture de comptes de clients qui ne répondent pas aux "standards élevés" de HSBC Private Bank.
Il souligne que sa banque a entamé une "transformation radicale" dès 2008 afin d'éviter que ses services "soient utilisés pour l'évasion fiscale ou pour du blanchiment d'argent". En conséquence, l'établissement a réduit sa base de clients d'environ 70% depuis 2007, selon une prise de position de la banque.
Le nombre de comptes clients de HSBC Private Bank est passé de 30'412 en 2007 à 10'343 à la fin de l'année dernière, précise l'établissement, qui assure pleinement coopérer avec les autorités enquêtant sur ce sujet.