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Nouveau procès Apple-Samsung en novembre

Un nouvel épisode judiciaire entre les deux géants des smartphones Apple et Samsung aura lieu en novembre. Ce procès devra recalculer l'amende infligée au groupe sud-coréen pour avoir enfreint des brevets déposés par Apple.

17 sept. 2013, 19:45
Apple a été débouté vendredi par un tribunal de Tokyo de sa plainte contre Samsung qu'il accusait de violer ses brevets. Il s'agit du premier jugement rendu dans le volet japonais de la guerre judiciaire que se livrent les deux géants de l'informatique.

Apple et Samsung s'affronteront de nouveau en novembre devant la justice californienne, lors d'un procès destiné à recalculer une amende due par le groupe sud-coréen pour avoir enfreint des brevets de l'iPhone et de l'iPad.

La juge Lucy Koh a programmé le début du procès pour le 19 novembre, selon un document judiciaire mardi. Il fait suite à l'invalidation début mars, par la même juge, d'une partie de l'amende géante de 1,05 milliard de dollars décidée en août 2012 contre Samsung par les jurés du tribunal de San Jose.

Samsung avait été jugé coupable de violation d'une série de brevets d'Apple. La juge Koh n'avait toutefois validé qu'environ 600 millions de dollars d'amende, jugeant non valide le mode de calcul utilisé pour les 450,5 millions restants, correspondant aux dommages causés à Apple par huit téléphones de Samsung. Elle avait ordonné un nouveau procès pour recalculer cette partie des dommages, sans fixer de date à l'époque.

Le nouveau procès pourrait déboucher sur une révision de l'amende, à la hausse comme à la baisse, mais ces pénalités financières sont "un remède beaucoup moins important" qu'une interdiction de vente pour certains produits Samsung, souligne Florian Mueller, un consultant qui suit les questions de brevets, sur son blog.

Le procès californien s'inscrit dans une longue liste de bras de fer judiciaires entre Samsung et Apple, qui s'accusent respectivement de violations de brevets dans de nombreux pays. Les deux groupes sont aujourd'hui les deux principaux fabricants mondiaux de smartphones et de tablettes informatiques.

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