Novartis abandonne un brevet sur la thérapie anti-cancéreuse génique Kymriah. Les ONG Public Eye et Médecins du Monde demandaient son annulation, car la technologie à la base du traitement était déjà connue. Le laboratoire bâlois a assuré que ce brevet n’était pas essentiel. De plus, d’autres brevets protègent le Kymriah, qui coûte en Suisse 370’000 francs pour une injection.
C’est la première fois qu’une opposition dans le domaine des brevets de la pharma initiée par des ONG aboutit à une révocation en Europe, a assuré Public Eye dans un communiqué lundi. «Il s’agit d’un pas important dans la lutte contre l’utilisation abusive des droits de propriété intellectuelle, qui met en péril la pérennité financière des systèmes de santé, en Suisse également».
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Les propriétaires du brevet contesté sur le traitement personnalisé contre le cancer Kymriah ont demandé, le 29 novembre, sa révocation au motif qu’ils n’approuvent plus le texte sur la base duquel celui-ci a été approuvé. «Si Novartis n’est pas le titulaire officiel du brevet, il en a chèrement acquis les droits exclusifs, et a donc pesé de tout son poids sur cette décision».
Confirmée par l’Office européen des brevets (OEB) à Munich, cette révocation fait suite à l’opposition déposée en juillet dernier par Public Eye et Médecins du Monde. «Ce retrait inattendu, avant même que la procédure d’opposition n’ait vraiment commencé, confirme indirectement le caractère abusif du brevet, et souligne la volonté du géant bâlois d’éviter un dangereux précédent».
Les ONG dénoncent «une politique de prix irresponsable», soit 370’000 francs pour une injection de cette thérapie en Suisse. Le Kymriah étant protégé par d’autres brevets, cette victoire ne permet pas d’en finir avec le monopole en vigueur sur ce traitement. «Pour autant, elle fragilise la position de Novartis lors de futures révisions des prix par l’Office fédéral de la santé publique (OFSP) ainsi que des modalités de remboursement par l’assurance de base». L’OFSP doit exiger un prix plus raisonnable, selon le communiqué.
Pas un brevet essentiel
Contacté par AWP, un porte-parole de Novartis rappelle que le laboratoire bâlois et l’Université de Pennsylvanie ont débuté leur collaboration en 2012 pour développer et commercialiser ce produit. «En juillet 2019, un brevet européen protégeant le Kymriah, détenu par l’Université de Pennsylvanie et sous licence exclusive de Novartis, a été contesté devant l’Office européen des brevets».
Le géant de la pharma et l’université américaine «croient fermement à l’importance des droits de propriété intellectuelle en tant qu’incitation à l’innovation majeure comme le Kymriah. Toutefois les deux parties ont convenu que le brevet (contesté) n’est pas essentiel à la poursuite du développement et du marketing de Kymriah et la décision a donc été prise de le retirer».
Pour l’analyste Michael Nawrath, de la Banque cantonale de Zurich (ZKB), interrogé par AWP, ce retrait n’aura probablement pas d’impact sur les affaires. Mais cela pose la question de savoir «dans quelle mesure de telles thérapies sont brevetables». Au mieux, les processus de fabrication peuvent l’être.
De plus, l’analyste doute que ce produit puisse rapporter le milliard espéré par le géant pharmaceutique, car il ne s’agit pas d’une thérapie de première ligne.
En octobre 2018, Novartis a obtenu de Swissmedic l’homologation de sa première thérapie génique, le Kymriah (tisagenlecleucel), contre deux formes de cancer du sang en traitement de troisième ligne ou plus.